100 Université dans son ensemble

Loi sur l'Université

Loi du 19 novembre 1997 sur l'Université
Valide depuis: 16.08.2017
Documents liés: Loi du 19 novembre 1997 sur l'Université


Statuts

Statuts du 4 novembre 2016 de l'Université de Fribourg
Valide depuis: 16.08.2017
Documents liés: Statuts du 31 mars 2000 de l'Université de Fribourg


Finances

Ordonnance du 31 octobre 2016 ratifiant le Règlement sur les finances de l'Université
Valide depuis: 16.08.2017

Ordonnance du 31 octobre 2016 ratifiant le règlement sur les finances de l'Université
Valide depuis: 16.08.2017

Directives du 7 Juin 2016 concernant les fonds tiers privés à l'Université de Fribourg
Valide depuis: 16.08.2017


Commissions de recours

Règlement du 26 avril 2017 sur la commission de recours interne de l'Université de Fribourg (RCRI)
Valide depuis: 16.08.2017

Règlement du 26 février 2015 sur l'organisation et la procédure de la Commission de recours de l'Université de Fribourg (RCRU)
Valide depuis: 16.08.2017


Assurance qualité

Règlement cadre du 9 décembre 2013 sur l'assurance qualité à l'Université de Fribourg
Valide depuis: 16.08.2017

Règlement du 9 décembre 2013 sur l'assurance et le développement de la qualité dans l'enseignement et dans les études à l'université de Fribourg
Valide depuis: 16.08.2017

Règlement du 11 avril 2016 concernant la Commission « Assurance qualité »
Valide depuis: 16.08.2017


Enseignement

Directives du 20 janvier 2003 relatives à l'octroi des crédits ECTS
Valide depuis: 17.08.2017

Règlement du 20 janvier 2003 concernant la commission "Enseignement" de l'Université de Fribourg
Valide depuis: 17.08.2017


Langues

Règlement du 8 juin 2010 concernant les formations de Certificat et de Diplôme « bilingue plus »
Valide depuis: 17.08.2017

Statuts du 24 février 2015 du Centre de langues de l'Université de Fribourg
Valide depuis: 17.08.2017

Directives du 15 janvier 2007 relatives aux langues d’enseignement à l’Université de Fribourg
Valide depuis: 17.08.2017


Prix universitaires

Règlement du 11 mars 2014 concernant l'attribution de prix littéraires par l'Université de Fribourg
Valide depuis: 17.08.2017


Intégrité scientifique

Directives du 13 mai 2008 concernant la procédure de prononcé des sanctions disciplinaires selon l'art. 101 des Statuts du 31 mars 2000 de l'Université de Fribourg dans les cas de violation des règles de l'intégrité scientifique lors de la rédaction de travaux pendant la durée de la formation
Valide depuis: 17.08.2017

Directives du 13 mai 2008 concernant la procédure en cas de soupçon de comportement scientifique incorrect
Valide depuis: 17.08.2017


Protection de la propriété intellectuelle

Directives concernant les inventions, la protection de la propriété intellectuelle, les brevets, et les relations industrielles dans le domaine de la recherche
Valide depuis: 17.08.2017

Directives concernant les inventions, la protection de la propriété intellectuelle, les brevets, et les relations industrielles dans le domaine de la recherche
Valide depuis: 17.08.2017