Aménagement du territoire / Protection de l'environnement
5650.307

Enseignant(s): Dubey Jacques
Cursus: Master
Type d'enseignement: Cours bloc
ECTS: 5
Langue(s) du cours: Français
Semestre(s): SA-2019

Ce cours offre un approfondissement en droit de l'aménagement du territoire et en droit de la protection de l'environnement au sens large. Il pourrait s'intituler: "le sol, l'eau, l'air, la terre, la lumière, les ondes, et le reste".

Il a pour but, d'une part, de traiter plus en détail les matières étudiées au niveau du BLaw durant le SA de droit public III et, d'autre part, de traiter les thèmes qui ne peuvent être abordés dans ce cadre, faute de temps.

En aménagement du territoire, il sera donc par exemple question, en plus des indispensables rappels, du Projet de territoire suisse, de planification fonctionnelle, de contrat de planification et d'équipement, de dimensionnement de la zone à bâtir, de disponibilité de la zone à bâtir, etc. En protection de l'environnement au sens large, il sera notamment question, en sus des matières classiques, de protection des eaux, de rayonnement non ionisant, de sites contaminés, de la protection contre les accidents majeurs, ou encore de traitement des déchets.

Des intervenants externes et des chercheurs spécialisés viennent partager leurs expériences et leurs connaissances pour compléter ainsi utilement les exposés théoriques des enseignants.

Les cours ex cathedra sont illustrés par des vistes in situ, à Fribourg (SECA, Service des constructions et de l'aménagement) Ville de Fribourg (Service d'urbanisme et architecture), à Hauterive (Ancienne décharge de la Pila), à Renens (SDOL, Stratégie et développement de l'Ouest lausannois), à Lausanne (Service d'urbanisme), à Genève (Praille Acacias Vernets, PAV).


Examens

L'examen est oral. Il comporte deux parties: la résolution d'un petit cas pratique et une réflexion à partir d'une petite question théorique. Il tient compte de la participation aux cours et des prestations fournies à l'occasion de ceux-ci.

Parmi les prestations à fournir, les étudiants doivent présenter durant la 3ème semaine un arrêt de manière détaillée, sous la forme d'un exposé de 30 minutes.


Objectifs

A l'issue de ce cours, les participant(e)s devraient être en mesure de poursuivre leur carrière académique ou professionnelle dans les domaines de la construction, de l'aménagement, de l'environnement, de la nature et du patrimoine, de même que dans celui des marchés publics; cela, qu'il s'agisse:


- d'accomplir un stage d'avocat(e) au sein d'une étude spécialisée dans ces domaines,

- d'entamer la rédaction d'un travail de recherche et/ou d'une thèse de doctorat dans ces domaines,

- de travailler dans un service administratif (fédéral, cantonal ou communal) compétent dans ces domaines.

Dans cette perspective, l'enseignement dispensé dans le cadre de ce cours met l'accent tant sur les fondements dogmatiques des matières traitées, que sur les modalités pratiques de leur mise en oeuvre.