English Legal History
5650.350

Enseignant(s): Mausen Yves
Cursus: Master
Type d'enseignement: Cours
ECTS: 5
Langue(s) du cours: Anglais
Semestre(s): SP-2019

Le présent cours voudrait donner de l’histoire du droit anglais une vision large, à la fois chronologiquement et contextuellement.

La méthode s'opposera ainsi à l'approche pragmatique des juristes anglais eux-mêmes. Aux yeux de ces derniers, l’histoire du droit anglais jouit d’un statut particulier : droit en vigueur, par le biais d’un common law qui se fonde sur des precedents parfois anciens, ou hobby pour des scholars cultivés, elle s’enseigne en tant que telle dans les facultés de lettres davantage que dans celles de droit. Loin de contribuer à maintenir vivant le sentiment de permanence historique, cette division de l’histoire en règles toujours actuelles d’un côté et de l’autre en institutions définitivement passées coupe au contraire le droit actuel de ses racines et favorise l’oubli de sa tradition et de ses fondements. Le processus récent de législation et de codification en est issu, tout comme, à un autre niveau, le caractère insulaire des thèses historiographiques.

En inscrivant au contraire la formation du common law au sein de la culture européenne du ius commune, on en montre la véritable nature et rend possible une comparaison positive avec les systèmes européens continentaux. Pareil rapprochement entre des « familles » juridiques supposées opposées l’une à l’autre s’avère utile surtout dans le contexte actuel de développement de droits internationaux peu ou prou influencés par les réflexes juridiques anglo-saxons.

Seront abordés successivement les droits et la justice anciens, les cours de justice du common law, les procédures du common law, les autres cours de justice, plus récentes.

Organisation

Le cours de Histoire du droit anglais est enseigné en anglais. Il commence la quatrième semaine du semestre et comprend trois heures de cours hebdomadaires (mardi: 11.15-15.00). Les étudiants reçoivent des conseils de lecture, afin de pouvoir préparer les séances à l’avance et participer ainsi avec profit à la discussion.

Le cours est proposé tous les deux ans, au semestre de printemps, en alternance avec le cours "Histoire du droit canonique". 


Examens


Objectifs

Le cours d’Histoire du droit anglais familiarise l’étudiant avec les problématiques spécifiques du système judiciaire et juridique anglais. De façon comparée, il permet de montrer l’origine et la raison d’être d’institutions qui survivent jusqu’à nos jours, et dont certaines éclairent également la compréhension de nos propres institutions continentales européennes.


Documentation

Un plan détaillé du cours ainsi qu’un recueil de textes seront mis à la disposition des étudiants au début du cours. S’y ajouteront des indications bibliographiques complémentaires.

Les étudiants peuvent utiliser comme manuels les ouvrages suivants :

Pour l’histoire générale du droit anglais :

J. H. Baker, An Introduction to English Legal History, Oxford University Press, 4. ed., 2002.

S. F. C. Milsom, Historical Foundations of the Common Law, Oxford University Press, 2. ed., 1981.

Pour des approches plus particulières :

J. Hostettler, A History of Criminal Justice iin England and Wales, Waterside Press, 2009.

T. F. T. Plucknett, Early English Legal Literature, Cambridge University Press, 1958.

R. C. van Caenegem, The Birth of the English Common Law, Cambridge University Press, 2. ed., 1988.

Pour l’histoire politique de l’Angleterre :

J. Black, A New History of England, The History Press, 2. ed., 2008.

Pour aller plus loin, certains sites électroniques offrent des outils indispensables :

Guides ll Georgetown

Law Duke

Library Law Yale