Droit approfondi des religions: Droit canonique
5650.312

Enseignant(s): Mausen Yves
Cursus: Master
Type d'enseignement: Cours
ECTS: 5
Langue(s) du cours: Français
Semestre(s): SA-2018

L'étudiant peut dans ce cours, qui fait suite au semestre du cours d’Introduction au droit des religions consacré au droit canonique, accéder à la maîtrise des règles contenues dans le titre VII du livre IV du Code de droit canonique de 1983, complétées par la législation postérieure en la matière : à savoir le droit canonique du procès.


Celui-ci est présenté à travers sa genèse historique et dans son état actuel. Il est abordé sous tous ses aspects : d’un côté l’organisation des institutions judiciaires de l’Eglise, de l’autre les différentes procédures (contentieuses – générale et spéciales, notamment matrimoniales – ainsi que pénale). 


Organisation


Le cours de Droit des religions approfondi : Droit canonique peut être choisi en vue d’obtenir la mention « Droit des religions ». Il est proposé tous les ans au semestre d'automne ; il commence la quatrième semaine du semestre et comprend trois heures de cours hebdomadaires. Les étudiants reçoivent des conseils de lecture, afin de pouvoir préparer les séances à l’avance et participer ainsi avec profit à la discussion. 


Examens

L’examen est une épreuve orale de 15 minutes, avec un temps de préparation de 15 minutes.

Il porte sur l’ensemble de la matière traitée en cours.

L’usage des textes législatifs est autorisé. Les étudiants sont cependant mis en garde contre la fausse sécurité que peut donner cette liberté. Le recours aux textes dans le cadre de l’examen ne dispense que de les apprendre par cœur. Il ne remplace pas une maîtrise globale de la matière et des textes mêmes qui la régissent.


Objectifs

Le cours permet à l’étudiant d’approfondir sa compréhension de la signification et du fonctionnement du droit canonique à partir d’un domaine technique qu’il peut immédiatement comparer avec les institutions séculières dont le fonctionnement lui est familier. Le biais processuel permet en outre d’approfondir certains aspects du droit canonique matériel.


Documentation

Des résumés schématiques des cours seront mis à la disposition des étudiants au fur et à mesure de la progression du cours. Ces résumés leur permettront de disposer, avant de venir en cours, des règles utiles à connaître et de concentrer ainsi leur prise de notes sur les développements substantiels consacrés à l’interprétation des règles.

S’y ajouteront les documents présentés en cours, ainsi que des indications bibliographiques complémentaires.

Les étudiants peuvent consulter les chapitres consacrés au droit du procès dans les manuels de base de droit canonique :

P. Valdrini, J.-P. Durand, O. Echappé, J. Vernay, Droit canonique, Paris, Dalloz, coll. « Précis », 2. éd., 1999.

D. Le Tourneau, Manuel de droit canonique, Montréal, Wilson & Lafleur, 2010.