• Mausen Yves
• Simon Françoise Marie

• Mausen Yves

Ce séminaire est conçu comme l’étude approfondie de la question des relations entre Eglise et Etat en Europe, à l'exclusion, notamment, du système suisse, qui fait déjà l'objet d'un enseignement spécifique (semestre de printemps du cours d'Introduction au droit des religions).

Organisation

Le séminaire de Droit des religions approfondi : Droit ecclésiastique peut être choisi en vue d’obtenir la mention « Droit des religions ». Il est proposé tous les deux ans au semestre de printemps. Il comprend trois heures de cours hebdomadaires et la rédaction d'un travail de séminaire.

La première séance sert d'introduction générale à la matière, au cours de laquelle les sujets de travaux écrits seront également présentés. Quelques séances sont ensuite animées par des conférenciers invités étrangers. Les dernières séances sont enfin consacrées aux exposés par les étudiants eux-mêmes des thèmes de leurs travaux écrits. 

Dans sa forme, le travail écrit doit correspondre à la fois aux exigences de la directive n° 3 concernant les travaux écrits du 8 octobre 2013 et aux indications données sur le site électronique de la Chaire d'histoire du droit et de droit des religions. Par exception à la directive n° 3, la taille du travail doit correspondre à celle exigée pour un travail de proséminaire. Les travaux sont à rendre au plus tard trois mois après la première séance du séminaire. Les notes seront connues pour la session d'examens de septembre. 

Prérequis

Il est souhaitable mais non indispensable que les étudiants aient suivi au préalable le cours d'Introduction au droit des religions. Des dérogations pourront être accordées.

Inscription

Les étudiants intéressés doivent s'inscrire avant le 15 février 2022 auprès de Mme Françoise Simon (francoise.simon@unifr.ch) en indiquant leurs noms, coordonnées, année d'étude et examens réussis. Les inscriptions sont retenues dans l'ordre d'arrivée. En cas de dépassement du nombre maximal d'étudiants admis à participer, ceux qui préparent la mention « Droit des religions » seront cependant préférés indépendamment de la date de leur inscription. 

Ce séminaire vise à donner aux étudiants les moyens de comprendre les enjeux juridiques, mais aussi sociaux qui déterminent les relations entre les communautés religieuses d'un côté et la communauté politique qu'est l'Etat de l'autre côté. De façon prospective, les possibilités et les difficultés de nouvelles reconnaissances seront abordées. De façon transversale, des questions liées aux autres branches du droit seront approfondies : ainsi des droits fondamentaux, des régimes fiscaux etc.

Ce séminaire n'est pas sanctionné par un examen. C'est le travail écrit rédigé dans ce cadre qui sert de base à l'évaluation. 

Ce séminaire n'est pas sanctionné par un examen. C'est le travail écrit rédigé dans ce cadre qui sert de base à l'évaluation.