Procédure civile et LP
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00568 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Master Semestre(s) SA-2021 Horaires et salles
Horaire résumé Mercredi 12:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
Mercredi 13:15 - 15:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
Enseignement
Responsables - Heinzmann Michel
Enseignants - Heinzmann Michel
Description Le cours traite du droit de la procédure civile et de l’exécution forcée en Suisse ; il constitue à la fois un rappel et un approfondissement du cours « Procédure civile et exécution forcée » dispensé en IUR I. L’enseignement comprend une partie théorique ainsi qu'une partie consacrée à la résolution de cas pratiques en groupes. Les étudiants sont invités à préparer les casus et à participer activement en classe.
Le point de départ représente la procédure préalable de la LP. Les aspects de procédure civile seront intégrés et analysés en lien avec les diverses étapes de la procédure préalable puis de la saisie.
La participation au cours est vivement conseillée pour les étudiants qui entendent fréquenter un des cours d’approfondissement suivants : Le procès civil dans la pratique (Prof. Heinzmann et Mabillard) ; Faillite et assainissement (Prof. Heinzmann et Mabillard) ; Résolution de conflits dans la construction Prof. Beyeler et Rusch) ; Transnational Litigation (Prof. Romy).
Objectifs de formation Rafraichir et approfondir les connaissances des étudiants en matière de procédure civile et d’exécution spéciale.
Description des examens Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.
L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.
Documents
Bibliographie Se référer aux informations disponibles sur Moodle
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Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 13.10.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 13.10.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 13.10.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 20.10.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 20.10.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 20.10.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 27.10.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 27.10.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 27.10.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 03.11.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 03.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 03.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 10.11.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 10.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 10.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 17.11.2021 12:15 - 15:00 Cours 17.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 17.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 24.11.2021 12:15 - 15:00 Cours 24.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 24.11.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 01.12.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 01.12.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 01.12.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 15.12.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 15.12.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 15.12.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 22.12.2021 12:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C120 22.12.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle C130 22.12.2021 13:15 - 15:00 Cours PER 21, salle B130 -
Modalités d'évaluation
Examen écrit - SA-2021, 1ère session 2022
Mode d'évaluation Par note Description Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.
L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.
Examen écrit - SP-2022, 2ème session 2022
Mode d'évaluation Par note Description Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.
L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.
Examen écrit - SA-2022, 1ère session 2023
Mode d'évaluation Par note Description Il s'agit d'un examen écrit de 2 heures.
L’examen est conçu de manière à vérifier, d’une part, l’acquis des connaissances théoriques traitées dans le cours et, d’autre part, la capacité à mettre en œuvre ces connaissances dans des cas concrets.
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Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Cours semestriels / Cours blocPrestations supplémentairesCrédits spéciaux
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Prestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc > Cours obligatoires (bloc de notes IUR IV)Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choixCrédits spéciaux
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours semestriels
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Branches à optionPrestations supplémentaires