Procédure administrative

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00785
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2021

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mercredi 15:15 - 18:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)

    Enseignement

    Responsables
    • Zufferey Jean-Baptiste
    Enseignants
    • Grisel Rapin Clémence
    • Zufferey Jean-Baptiste
    Description

    Ce cours est donné au semestre d'automne. Il est destiné aux étudiants qui ont déjà suivi l'introduction à la procédure administrative en Bachelor.

    Le cours examine en détail les éléments constitutifs de la procédure de première instance devant les autorités administratives. Les questions abordées et les documents utilisés sont tirés de la pratique.

    Les divers professeurs du département de droit public interviennent et démontrent ainsi l'unité de la procédure administrative dans les matières qu'ils enseignent.
    Objectifs de formation

    L'étudiant est préparé pour accomplir un stage d'avocat.
    Description des examens

    Examen écrit.

    Les indications concrètes figurent sur le cours Moodle correspondant.

    Documents

    Bibliographie

    Veuillez vous reporter au cours correspondant.
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    13.10.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
    20.10.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
    27.10.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
    03.11.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
    10.11.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
    17.11.2021 15:15 - 18:00 Cours
    24.11.2021 15:15 - 18:00 Cours
    01.12.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
    15.12.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
    22.12.2021 15:15 - 18:00 Cours PER 21, salle C120
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SA-2021, 1ère session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit.

    Les indications concrètes figurent sur le cours Moodle correspondant.

    Examen écrit - SP-2022, 2ème session 2022

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit.

    Les indications concrètes figurent sur le cours Moodle correspondant.

    Examen écrit - SA-2022, 1ère session 2023

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    Examen écrit.

    Les indications concrètes figurent sur le cours Moodle correspondant.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Comparative Law 90 [MA]
    Version: 20221107
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux
    Cours semestriels / Cours bloc
    Droit 90 [MA]
    Version: 20221107
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours obligatoires (bloc de notes IUR IV)
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
    Crédits spéciaux
    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels
    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option