Droit européen de la consommation

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00613
    Langues Français
    Type d'enseignement Séminaire
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2021

    Horaires et salles

    Horaire résumé Lundi , Cours bloc

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Ce séminaire a pour objet l'étude approfondie du droit européen de la consommation et, en particulier, du droit des contrats de la consommation.

    Aujourd'hui, cela signifie notamment des contrats passés en ligne, des problèmes juridiques épineux en cas de non-exécution ou mauvaise exécution, mais aussi des difficultés liées au droit des plateformes (crowdfunding et autre). Nous mettrons un accent particulier sur l'analyse des projets liés à la directive sur les plateformes online, mais aussi sur d'autres thèmes.

    Le but est de permettre à chaque étudiant/e de rédiger un travail écrit portant sur un thème qui sera déterminé pendant la 1ère rencontre. Nous aurons également au moins une séance de discussion et une séance de présentation. 

    Le plan exact suivra lors de la 1ère séance, qui aura lieu le 4 octobre 2021 à 19h00-20h00 (salle MIS 3118).

    Objectifs de formation

    Ce séminaire a pour objectif d'amener les étudiants et étudiantes à rédiger un travail de séminaire dans le domaine du droit européen de la consommation. Cela leur permettra d'approfondir cette question au travers d'un thème spécifique.

    Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 15 septembre 2021!

    Le délai de remise des travaux écrits est fixé au 10 décembre 2021.

    Nous aurons une présentation orale le 16 décembre 2021

    La note sera alors remise pour la session de février 2022(1ère session 2022).

    Description des examens

    L'examen est à la fois la rédaction du travail de séminaire et une séance de présentation de celui-ci à la fin.

    Une séance de discussion sur le plan/projet sera fixée.

    Une séance de présentation d'un thème lié au droit européen de la consommation aura lieu le jeudi 16 décembre 2021.

    Le délai de remise des travaux écrits est fixé au 10 décembre 2021 à 18.00. La note sera alors remise pour la session de février 2022 (1ère session 2022).

     

    Places disponibles 10
  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    04.10.2021 19:15 - 20:00 Cours BQC 11, salle 2.525
  • Modalités d'évaluation

    Séminaire

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L'examen est à la fois la rédaction du travail de séminaire et une séance de présentation de celui-ci à la fin.

    Une séance de discussion sur le plan/projet sera fixée.

    Une séance de présentation d'un thème lié au droit européen de la consommation aura lieu le jeudi 16 décembre 2021.

    Le délai de remise des travaux écrits est fixé au 10 décembre 2021 à 18.00. La note sera alors remise pour la session de février 2022 (1ère session 2022).

     

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux > Séminaires
    Séminaires > Séminaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Séminaire et Travail de recherche > Séminaires

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option