Aménagement du territoire / Protection de l'environnement

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code 5650.307
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours bloc
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2019

    Horaires et salles

    Horaire résumé Blocs

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Ce cours offre un approfondissement en droit de l'aménagement du territoire et en droit de la protection de l'environnement au sens large. Il pourrait s'intituler: "le sol, l'eau, l'air, la terre, la lumière, les ondes, et le reste".

    Il a pour but, d'une part, de traiter plus en détail les matières étudiées au niveau du BLaw durant le SA de droit public III et, d'autre part, de traiter les thèmes qui ne peuvent être abordés dans ce cadre, faute de temps.

    En aménagement du territoire, il sera donc par exemple question, en plus des indispensables rappels, du Projet de territoire suisse, de planification fonctionnelle, de contrat de planification et d'équipement, de dimensionnement de la zone à bâtir, de disponibilité de la zone à bâtir, etc. En protection de l'environnement au sens large, il sera notamment question, en sus des matières classiques, de protection des eaux, de rayonnement non ionisant, de sites contaminés, de la protection contre les accidents majeurs, ou encore de traitement des déchets.

    Des intervenants externes et des chercheurs spécialisés viennent partager leurs expériences et leurs connaissances pour compléter ainsi utilement les exposés théoriques des enseignants.

    Les cours ex cathedra sont illustrés par des vistes in situ, à Fribourg (SECA, Service des constructions et de l'aménagement) Ville de Fribourg (Service d'urbanisme et architecture), à Hauterive (Ancienne décharge de la Pila), à Renens (SDOL, Stratégie et développement de l'Ouest lausannois), à Lausanne (Service d'urbanisme), à Genève (Praille Acacias Vernets, PAV).

    Objectifs de formation

    A l'issue de ce cours, les participant(e)s devraient être en mesure de poursuivre leur carrière académique ou professionnelle dans les domaines de la construction, de l'aménagement, de l'environnement, de la nature et du patrimoine, de même que dans celui des marchés publics; cela, qu'il s'agisse:


    - d'accomplir un stage d'avocat(e) au sein d'une étude spécialisée dans ces domaines,

    - d'entamer la rédaction d'un travail de recherche et/ou d'une thèse de doctorat dans ces domaines,

    - de travailler dans un service administratif (fédéral, cantonal ou communal) compétent dans ces domaines.

    Dans cette perspective, l'enseignement dispensé dans le cadre de ce cours met l'accent tant sur les fondements dogmatiques des matières traitées, que sur les modalités pratiques de leur mise en oeuvre.

    Description des examens

    L'examen est oral. Il comporte deux parties: la résolution d'un petit cas pratique et une réflexion à partir d'une petite question théorique. Il tient compte de la participation aux cours et des prestations fournies à l'occasion de ceux-ci.

    Parmi les prestations à fournir, les étudiants doivent présenter durant la 3ème semaine un arrêt de manière détaillée, sous la forme d'un exposé de 30 minutes.

    Places disponibles 25
  • Dates et salles
    Date Heure Lieu
    16.09.2019 08:15 - 15:00 PER 21 , salle B205
    17.09.2019 08:15 - 15:00 PER 21 , salle B205
    18.09.2019 08:15 - 15:00 PER 21 , salle B205
    19.09.2019 08:15 - 15:00 PER 21 , salle B205
    23.09.2019 08:15 - 18:00 PER 21 , salle B205
    30.09.2019 08:15 - 18:00 PER 21 , salle B205
    01.10.2019 08:15 - 18:00 PER 21 , salle B205
    02.10.2019 08:15 - 18:00 PER 21 , salle B205
  • Modalités d'évaluation

    Evaluation continue et examen écrit

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L'examen est oral. Il comporte deux parties: la résolution d'un petit cas pratique et une réflexion à partir d'une petite question théorique. Il tient compte de la participation aux cours et des prestations fournies à l'occasion de ceux-ci.

    Parmi les prestations à fournir, les étudiants doivent présenter durant la 3ème semaine un arrêt de manière détaillée, sous la forme d'un exposé de 30 minutes.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 90 [MA]
    Version: 20160122
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours bloc
    Prestations supplémentaires
    Crédits spéciaux > Cours bloc

    Ens. compl. en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours bloc

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option