Propriété intellectuelle II

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00449
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Master
    Semestre(s) SA-2019

    Horaires et salles

    Horaire résumé Jeudi 15:15 - 18:00, Hebdomadaire

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Ce cours semestriel traite du droit d’auteur suisse et des droits voisins (protection des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes ou de vidéogrammes et des organismes de diffusion).

    En plus des questions traditionnelles du droit d’auteur (protection de la littérature et de l’art, y compris le cinéma, le théâtre et les œuvres musicales), ce cours examine les développements modernes dans le marché de l’art, notamment la commercialisation du street art, les œuvres désavouées par leur auteur ou encore l’appropriation de contenu protégé par le droit d’auteur. Ce cours traite également des défis que relève la numérisation de l’art. Une attention particulière est accordée à l’analyse des moyens de droits des auteurs pour protéger leurs œuvres.

    Le cours est donné dans la forme d’un cours semestriel. Les étudiants sont invités à préparer la matière sur la base d’une documentation mise à disposition, en vue de discussions en classe. Ils sont également encouragés à faire une présentation individuelle sur un sujet à discuter d’entente avec eux.

    Objectifs de formation

    Le but du cours est de donner à l'étudiant une connaissance générale du droit d’auteur et des droits voisins, et de le mettre en mesure de définir les objets susceptibles de bénéficier de cette protection, ainsi que de connaître la mise en œuvre de ces droits.

    Description des examens Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.

    Documents

    Bibliographie


     La documentation de cours est consultable sur Moodle

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    19.09.2019 15:15 - 18:00 Cours
    19.09.2019 15:15 - 18:00 Cours
    19.09.2019 15:15 - 18:00 Cours
    10.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    17.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    24.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    31.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    07.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    14.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    21.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    28.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    05.12.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
    12.12.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    19.12.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101
  • Modalités d'évaluation

    Examen oral - SA-2019, 1ère session 2020

    Mode d'évaluation Par note
    Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.

    Examen oral - SP-2020, 2ème session 2020

    Mode d'évaluation Par note
    Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.

    Examen oral - SP-2020, Session de rattrapage 2020

    Date 15.09.2020 08:00 - 12:00
    Mode d'évaluation Par note
    Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.

    Examen oral - SA-2020, 1ère session 2021

    Mode d'évaluation Par note
    Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise.
  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 90 [MA]
    Version: 20160122
    Crédits spéciaux > Cours semestriels
    Prestations supplémentaires
    Cours semestriels / Cours bloc > Cours semestriels

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Cours Master > Cours semestriels

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Prestations supplémentaires
    Branches à option