Propriété intellectuelle II
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Enseignement
Détails
Faculté Faculté de droit Domaine Droit Code UE-DDR.00449 Langues Français Type d'enseignement Cours
Cursus Master Semestre(s) SA-2019 Horaires et salles
Horaire résumé Jeudi 15:15 - 18:00, Hebdomadaire (Semestre d'automne)
Enseignement
Responsables - Stoffel Walter
Enseignants - Bandle Anne Laure
Description Ce cours semestriel traite du droit d’auteur suisse et des droits voisins (protection des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes ou de vidéogrammes et des organismes de diffusion).
En plus des questions traditionnelles du droit d’auteur (protection de la littérature et de l’art, y compris le cinéma, le théâtre et les œuvres musicales), ce cours examine les développements modernes dans le marché de l’art, notamment la commercialisation du street art, les œuvres désavouées par leur auteur ou encore l’appropriation de contenu protégé par le droit d’auteur. Ce cours traite également des défis que relève la numérisation de l’art. Une attention particulière est accordée à l’analyse des moyens de droits des auteurs pour protéger leurs œuvres.
Le cours est donné dans la forme d’un cours semestriel. Les étudiants sont invités à préparer la matière sur la base d’une documentation mise à disposition, en vue de discussions en classe. Ils sont également encouragés à faire une présentation individuelle sur un sujet à discuter d’entente avec eux.
Objectifs de formation Le but du cours est de donner à l'étudiant une connaissance générale du droit d’auteur et des droits voisins, et de le mettre en mesure de définir les objets susceptibles de bénéficier de cette protection, ainsi que de connaître la mise en œuvre de ces droits.
Description des examens Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise. Documents
Bibliographie
La documentation de cours est consultable sur Moodle -
Dates et salles
Date Heure Type d'enseignement Lieu 19.09.2019 15:15 - 18:00 Cours 19.09.2019 15:15 - 18:00 Cours 19.09.2019 15:15 - 18:00 Cours 10.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 17.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 24.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 31.10.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 07.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 14.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 21.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 28.11.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 05.12.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 12.12.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 03, salle 3000A 19.12.2019 15:15 - 18:00 Cours MIS 08, salle 0101 -
Modalités d'évaluation
Examen oral - SA-2019, 1ère session 2020
Mode d'évaluation Par note Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise. Examen oral - SP-2020, 2ème session 2020
Mode d'évaluation Par note Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise. Examen oral - SP-2020, Session de rattrapage 2020
Date 15.09.2020 08:00 - 12:00 Mode d'évaluation Par note Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise. Examen oral - SA-2020, 1ère session 2021
Mode d'évaluation Par note Description Le cours fera l’objet d’un examen oral de 10 min., avec 10 min. de préparation.L’examen est réussi si l’étudiant est à même d’appliquer à des cas simples les connaissances acquises durant le cours, p.ex. de définir si un objet est protégé, et à quelles conditions.L’examen est bien réussi si l’étudiant fait preuve d’un raisonnement rigoureux et précis dans l’analyse de la question soumise. -
Affiliation
Valable pour les plans d'études suivants: Comparative Law 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxCours semestriels / Cours blocPrestations supplémentaires
Droit 90 [MA]
Version: 20221107
Crédits spéciauxPrestations supplémentairesCours semestriels / Cours bloc > Cours à choix
Enseignement complémentaire en Droit
Version: ens_compl_droit
Cours Master > Cours semestriels
Etudes juridiques 90 [MA]
Version: 20160122
Prestations supplémentairesBranches à option