Histoire du droit

  • Enseignement

    Détails

    Faculté Faculté de droit
    Domaine Droit
    Code UE-DDR.00709
    Langues Français
    Type d'enseignement Cours
    Cursus Bachelor
    Semestre(s) SA-2020 , SP-2021

    Horaires et salles

    Horaire résumé Mercredi 08:15 - 10:00, Hebdomadaire
    Mercredi 10:15 - 12:00, Hebdomadaire
    Jeudi 15:15 - 17:00, Hebdomadaire

    Enseignement

    Responsables
    Enseignants
    Description

    Dans ce cours, l’étudiant est introduit à la formation historique du droit suisse, de ses sources et des institutions publiques qu’il régit et qui en assurent le respect.

    Depuis la domination impériale romaine et les migrations de l’Antiquité tardive jusqu’aux dernières grandes réformes constitutionnelles et à la codification de droit privé de la fin du xixe et du début du xxe siècle, le cours tente de dégager les étapes et les aspects clefs de cette formation. Une insistance toute particulière sera ainsi portée à l’émancipation de la Confédération à l’égard du Saint Empire romain germanique, à la mise en place parallèle des structures centrales et aussi au développement des spécificités institutionnelles des Cantons, mais également à l’étude des coutumes (et des moyens développés pour les connaître), du droit romain, redécouvert à partir du moyen âge (et des techniques mises en œuvre pour le transformer et l’adapter), de la législation enfin (et des voies, « révolutionnaires », empruntées pour la moderniser).  

    Organisation

    Le cours d’Histoire du droit se compose de deux heures de cours hebdomadaires et de deux heures d’exercices toutes les deux semaines. Les exercices visent à approfondir la matière traitée en cours, mais aussi à aller au-delà et à étendre ainsi, pour ainsi dire, le champ de vision historique. Ils ont également pour ambition de faire acquérir le réflexe et la méthode du droit comparé. L’étudiant ne pourra cependant véritablement y parvenir qu’en s’investissant lui-même, activement, dans l’acquisition des connaissances nécessaires, par ses interventions dans le cours, grâce auxquelles il pourra contribuer à orienter celui-ci, et par des lectures complémentaires, qui lui permettront de discuter les thèses proposées. 

     

    Histoire du droit, exercices

    Le planning des exercices sera communiqué sur moodle.

     

     

    Objectifs de formation

    L’approche historique est ici conçue comme une méthode permettant d’accéder à une compréhension générale du droit qui soit précisément indépendante de la contingence des faits, pour que, en retour, l’étudiant puisse retrouver l’essence et les finalités du droit d’aujourd’hui. Aussi, la présentation et l’analyse obéiront-elles systématiquement à des problématiques comparées, inscrivant le phénomène juridique suisse dans son contexte européen.

    Description des examens

    L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

    L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

    Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

    Aucun document n’est autorisé lors de l’examen.

    Documents

    Bibliographie

    Des résumés schématiques des cours seront mis à disposition des étudiants au fur et à mesure de la progression du cours. Ces résumés permettront à l’étudiant de disposer, avant de venir en cours, des dates, événements et thèmes utiles à connaître. Ils lui permettront de concentrer sa prise de notes sur les développements substantiels consacrés à l’interprétation des faits et à leur portée juridique.


    S’y ajouteront les documents, textes et images, présentés en cours, ainsi que les indications bibliographiques complémentaires.

  • Dates et salles
    Date Heure Type d'enseignement Lieu
    16.09.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    16.09.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    17.09.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    23.09.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    23.09.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    24.09.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    30.09.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    30.09.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    01.10.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    07.10.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    07.10.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    08.10.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    14.10.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    14.10.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    15.10.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    21.10.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    21.10.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    22.10.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    28.10.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    28.10.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    29.10.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    04.11.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    04.11.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    05.11.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    11.11.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    11.11.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    12.11.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    18.11.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    18.11.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    19.11.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    25.11.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3013
    25.11.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    26.11.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    02.12.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    02.12.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    03.12.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    09.12.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    09.12.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    10.12.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    16.12.2020 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    16.12.2020 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    17.12.2020 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    24.02.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    24.02.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    25.02.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    03.03.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    03.03.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    04.03.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    10.03.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    10.03.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    11.03.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    17.03.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    17.03.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    18.03.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    24.03.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    24.03.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    25.03.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    31.03.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    31.03.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    01.04.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    14.04.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    14.04.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    15.04.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    21.04.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    21.04.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    22.04.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    28.04.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    28.04.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    29.04.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    05.05.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    05.05.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    06.05.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    12.05.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    12.05.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    19.05.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    19.05.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    20.05.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    26.05.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    26.05.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
    27.05.2021 15:15 - 17:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    02.06.2021 08:15 - 10:00 Exercice MIS 03, salle 3024
    02.06.2021 10:15 - 12:00 Cours MIS 03, salle 3000A
  • Modalités d'évaluation

    Examen écrit - SP-2021, 2ème session 2021

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

    L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

    Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

    Aucun document n’est autorisé lors de l’examen.

    Examen écrit - SP-2021, Session de rattrapage 2021

    Mode d'évaluation Par note
    Description

    L’examen est une épreuve écrite de deux heures dans le cadre de l’examen IUR II.

    L’ensemble de la matière traitée en cours, dans les exercices et par le biais des lectures complémentaires fait l’objet de l’examen.

    Lors de l’examen, deux questions sont proposées. Les étudiants en choisiront une à laquelle ils répondront dans le temps imparti.

    Aucun document n’est autorisé lors de l’examen.

  • Affiliation
    Valable pour les plans d'études suivants:
    Droit 180
    Version: 20160122
    IUR II

    Droit 30
    Version: 20160125

    Droit 60
    Version: 20160125

    Droit à temps partiel 180
    Version: 20190410
    OBLIGATOIRES > 2. année > IUR TP II > Histoire du droit

    Enseignement complémentaire en Droit
    Version: ens_compl_droit
    Softskills > Histoire du droit

    Etudes juridiques 90 [MA]
    Version: 20160122
    Branches à option
    Prestations supplémentaires

    Etudes médiévales 30 [MA]
    Version: SA11_MA_P2_fr_de_V01
    Variante B > Études médiévales - Variante B