Plan de classement et de gestion

Plan de classement et de gestion (calendrier de conservation)

Pour la gestion des documents au sein de l'Université, le plan de classement et de gestion (au sens de l'art. 7 RArch) doit être respecté:

  • Il définit le système de classement en fonction des missions et des activités.
  • Il indique la durée durant laquelle les unités conservent les documents (délai d'utilité administrative).
  • Il précise si, à l'échéance de ce délai, les documents sont éliminés ou versés aux Archives de l'Université (sort final).
  • Il mentionne les délais de protection auxquels sont soumis les documents archivés.

Informations générales concernant le plan de classement et de gestion[en cours de rédaction]

Pour les organes centraux et l'administration centrale[en cours de rédaction]

Pour les facultés et les unités d'enseignement et de recherche interfacultaires[en cours de rédaction]